Couverture de La Fonction de notaire (Edul, 2026)

La Fonction de notaire Émergence, rôles et compétences

Auteurs

Paul Klötgen (dir.)
À paraître 29-05-2026
Collection/série/revue Droit, politique et société
Langue principale Français
Résumé

Figure centrale et pourtant méconnue de nos systèmes juridiques, le notaire latin occupe une place singulière à la croisée du droit, de l’histoire et de la culture. Issu du modèle dit « napoléonien », consacré par la loi du 25 Ventôse an XI, il constitue l’une des rares institutions juridiques historiquement communes aux traditions françaises et allemandes. Pourtant, derrière cette origine partagée, se dessinent des évolutions contrastées, des statuts pluriels et des pratiques différenciées, tant en France qu’en Allemagne.
À l’heure où le notariat latin fait l’objet de critiques renouvelées en France, notamment pour des motifs économiques (loi Macron de 2015), tandis qu'il est consacré outre-Rhin suite à la réforme du notariat en Bade-Wurtemberg, cet ouvrage collectif propose une analyse comparative approfondie de la fonction de notaire dans les deux pays. En replaçant cette institution dans son contexte historique et transnational, il met en lumière la coexistence de modèles distincts, à la fois entre l'Allemagne et la France, mais aussi au sein d’un même État.

Téléchargements

Licence Creative Commons License

Ce travail est disponible sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, sauf mention contraire.

Informations sur cette monographie
ISBN-13 (15)
9782384512324
Date de publication (01)
29-05-2026
Dimensions physiques
160mm x 210mm
Éditeur
Éditions de l'Université de Lorraine

Comment citer

Klötgen, P. (éd.) (2026) La Fonction de notaire: Émergence, rôles et compétences. Nancy (France): Éditions de l’Université de Lorraine (Droit, politique et société). Disponible sur: https://editions.univ-lorraine.fr/edul/catalog/book/b9782384512324 (Consulté le: 1 mai 2026).

Sommaire

Informations
Avant-propos
Paul Klötgen
PARTIE 1. ÉMERGENCES HISTORIQUES DU NOTARIAT LATIN : LE NOTARIAT ANCIEN ET LE NOTARIAT NAPOLÉONIEN
Compétences et place de l’écrit dans la structuration de la profession notariale à la fin de l’Antiquité
Alexandra Pierré-Caps
La place du haut Moyen Âge dans l’histoire du notariat et de la pratique notariale
Alexandre Jeannin
L’instauration du notaire napoléonien en France
Philippe Caille
La réception du notariat « napoléonien » en Allemagne
Niklas Hagedorn
Le notariat d’Alsace-Moselle, un modèle anti-napoléonien ?
Estelle Rothweiler
PARTIE 2. COMPÉTENCES ET RÔLE DU NOTAIRE SUR LES MARCHÉS
Le notaire évincé, ou les actes fonciers passés en la forme administrative
Christophe Fardet
Le rôle du notaire dans les contrats immobiliers des personnes publiques en droit français
Jean-François Lafaix
Le rôle du notaire face à l’implication croissante des personnes publiques sur le marché de l’immobilier allemand
Christian Hertel
Le rôle juridique du notaire sur le marché forestier
Katia Blairon
Le rôle économique du notaire sur le marché forestier
Max Bruciamacchie

Paul Klötgen

Université de Lorraine, Institut François Geny, F-54000 Nancy, France

Paul Klötgen est professeur des universités en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et membre de l'Institut François Gény. Ses thèmes de recherche et publications s’articulent autour du droit international privé et du commerce international ainsi que de la théorie et la philosophie du droit.

Lire aussi

Quitter la politique Fins de carrière politique en France (20e-21e siècle)

Témoignage, mémoire et histoire Mélanges offerts à Jacques Walter

L' Intrépide Marie Marvingt Pionnière aux mille exploits