Droits et autorisations

Fidèles à leurs engagements pour favoriser le partage des savoirs scientifiques, les Éditions de l'Université de Lorraine mettent en œuvre une politique raisonnée en matière de droits permettant aux auteurs de conserver autant que possible la jouissance des droits d'exploitation de leurs écrits.

C'est pourquoi, les ouvrages et chapitres de recherche sont généralement disponibles en accès ouvert sous une licence Creative Commons  BY-NC-ND 4.0 permettant de copier, distribuer et communiquer les contenus concernés sans avoir aucune démarche à effectuer à conditions de respecter les règles suivantes :

• mentionner la référence bibliographique originale et l'auteur(s) ;
• ne pas laisser penser que l'auteur original de l'œuvre soutient la façon dont vous l'exploitez ;
• ne pas en faire un usage commercial ;
• ne pas modifier l'œuvre ;
• ne pas appliquer de conditions légales ou mesures techniques qui restreindraient les usages de l'œuvre permis par la licence originale.

Dans ce cas, la licence utilisée est clairement mentionnée en haut de la page de l'ouvrage ou du chapitre concerné.

En outre, pour les publications hors recherche, les Éditions de l'Université de Lorraine peuvent bénéficier d'une exclusivité de certains droits d'exploitation limitée dans le temps, après quoi l'auteur retrouve la jouissance de l'intégralité des droits patrimoniaux attachés à son œuvre.

Si vous souhaitez obtenir une autorisation spécifique pour réutiliser des contenus publiés par les Éditions de l'Université de Lorraine d'une façon qui n'apparaît pas explicitement comme étant autorisée sur ce site, merci de solliciter notre direction en expliquant de la manière la plus précise et détaillée possible le ou les usages que vous souhaitez faire et le ou les contenus concernés à l'adresse suivante : edul-dir-contact@univ-lorraine.fr

Votre demande sera alors examinée avec attention.