Couverture du livre Le Droit pénal des affaires, du singulier au pluriel

Le Droit pénal des affaires, du singulier au pluriel Mélanges en l’honneur du professeur Frédéric Stasiak

Auteurs

Bruno Py (dir.) Jean-François Seuvic (dir.) Mathieu Martinelle (dir.)
Publié 21-11-2023
Collection/série/revue Mélanges
Catégorie(s) droit
Langue principale Français
Résumé

Le décès du professeur Frédéric Stasiak en janvier 2022 a été et demeure un choc considérable pour la communauté universitaire et plus particulièrement pour la faculté de droit de Nancy où cette disparition a créé un manque considérable. Frédéric Stasiak, professeur de droit pénal à l’Université de Lorraine, était un collègue singulier, porteur d’une pensée originale et d’une fougue dans l’art de la défendre. Il n’a jamais édulcoré ses convictions dans l’action et a toujours porté haut les couleurs de l’Université dans le respect systématique des valeurs de liberté, d’intégrité et d’équité. La morsure du manque est douloureuse. L’injustice de la perte est révoltante. L’immensité du vide, angoissante.
Afin de rendre hommage à leur tant regretté collègue, Jean-François Seuvic, son maître, Bruno Py, son collègue, et Mathieu Martinelle, son élève, se sont associés afin de publier ces mélanges in memoriam.

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Informations sur cette monographie
ISBN-13 (15)
9782384510528
Date de première publication (11)
21-11-2023
Dimensions physiques
160mm x 240mm x 40mm
Éditeur
Éditions de l'Université de Lorraine

Comment citer

Py, B., Seuvic, J.-F. et Martinelle, M. (éd.) (2023) Le Droit pénal des affaires, du singulier au pluriel: Mélanges en l’honneur du professeur Frédéric Stasiak. Nancy (France): Éditions de l’Université de Lorraine (Mélanges). Disponible sur: https://editions.univ-lorraine.fr/edul/catalog/book/b9782384510528 (Consulté le: 20 mai 2024).

Sommaire

Bibliographie de Frédéric Stasiak, professeur à l'Université de Lorraine
p. 13-20
Préface. Les mots, les étoiles et le temps : du singulier au pluriel
Bruno Py, Jean-François Seuvic, Mathieu Martinelle
p. 21-24
I. LA DÉLINQUANCE D'AFFAIRES
A. Approches globales et extensions du champ du droit pénal des affaires
Retour sur l’économie du droit pénal
Bruno Deffains
p. 29-42
L’influence française sur le droit pénal des affaires luxembourgeois
Florent Kirmann
p. 43-59
Le droit pénal des affaires face à la santé
Chloé Liévaux
p. 61-74
La privatisation du droit pénal des affaires
Mathieu Martinelle, Pierre Eschbach
p. 75-92
Repenser Frédéric Stasiak à l’aune du droit pénal de l’environnement contemporain
Patrick Mistretta
p. 93-103
B. Incriminations ou situations spécifiques
Qui parle trop ou mal abuse
Amélie Bellezza
p. 107-123
Du pouvoir de l’agent public en matière de manquements au devoir de probité : entre singularité et pluralité
Jean-Marie Brigant
p. 125-139
La répression des médicaments falsifiés : quand le droit pénal des affaires participe à la protection de la santé publique
Julie Leonhard
p. 141-155
De la fongibilité des objets des infractions contre les biens
Pour une (re)lecture des incriminations du Livre 3 du Code pénal
Romain Ollard
p. 157-173
De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d’intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité
Marc Segonds
p. 175-184
Réflexions sur le nouveau droit applicable aux lanceurs d’alerte : quand transposition devrait rimer avec précaution
Marie-Christine Sordino
p. 185-199
C. Varia criminologiques
Quelques observations criminologiques sur la fraude fiscale
Philippe Bonfils
p. 203-209
Inégalités de genre dans la délinquance d’affaires
Catherine Ménabé
p. 211-222
II. LA RESPONSABILITÉ PÉNALE PERSONNELLE ET LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES
L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière
De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien
Béatrice Lapérou-Scheneider
p. 239-254
De l’articulation des responsabilités pénales de la personne morale et de ses dirigeants : à qui la faute ?
Xavier Pin
p. 255-273
La responsabilité fonctionnelle du chef d’entreprise appréciée à l’aune de la responsabilité fonctionnelle du directeur de publication : unité ou dualité ?
Evan Raschel
p. 275-287
Du raisonnement économique en droit pénal des affaires : l’exemple de la responsabilité pénale des personnes morales
Laurent Saenko
p. 289-298
Retour sur la responsabilité pénale d’une société absorbante pour une infraction commise par une société absorbée (à la lecture du professeur Stasiak)
Jean-Christophe Saint-Pau
p. 299-306
Conformité et responsabilité pénale des entreprises – une « architecture globalisée » d’un droit pénal en recomposition
Julien Walther
p. 307-323
III. LES SANCTIONS ET LA RÉPRESSION
La responsabilité pénale « pécuniaire »
Quand Mammon se fait trop présent en droit pénal
Guillaume Beaussonie
p. 327-343
Les sanctions provisoires (paradigme et jalons en droit pénal des affaires)
Nicolas Catelan
p. 345-365
Infraction de conséquence et autonomie de la peine
L’exemple du recel
Audrey Darsonville
p. 367-381
L’affaire du Mediator est une faute lucrative
Nathalie Fournier De Crouy
p. 383-424
Négocier et punir
Les nouveaux outils de la répression des infractions d’affaires
Jean-Baptiste Perrier
p. 425-441
IV. DE QUELQUES ASPECTS PROCÉDURAUX
A. Pour des infractions d’affaires
La répression des délits commis à l’étranger de corruption d’agent public étranger ou international
À propos du nouvel article 113-14 du Code pénal
Delphine Brach-Thiel
p. 447-457
La prescription du blanchiment ou comment freiner la course du temps ?
Jocelyne Leblois-Happe
p. 459-463
Le parquet européen : des intérêts financiers à l’environnement
Céline Ména
p. 465-478
Connecter les juridictions compétentes en matière de délinquance économique et financière et en matière de criminalité et de délinquance organisées
Raphaële Parizot
p. 479-487
B. Autres
« Les patrouilles de police »
Coralie Ambroise-Castérot
p. 491-500
De la saisie pénale des immeubles vis-à-vis des tiers
Caroline Houin-Bressand
p. 501-514
V. VARIA
A. Histoire
De Nancy à Sigmaringen : le combat d’Henri Lalouel (1888-1966) en faveur d’une Europe Nouvelle
Antoine Astaing, Nicolas Choley, Julien Florémont
p. 519-590
Vie et mort : la justice militaire sous la Révolution française
Sébastien Évrard
p. 591-604
Les recours en garantie de paiement du porteur d’une lettre de change aux XVIIe et XVIIIe siècles
Marta Peguera Poch
p. 605-617
B. Pénal
Du « métrocentrisme » du droit pénal, à propos de la compétence pénale en Nouvelle-Calédonie
Sabrina Lavric
p. 621-636
Chicken’s crime (les gallinacés en droit pénal)
Véronique Tellier-Cayrol
p. 637-651
Grandes affaires sur petit écran : à propos de L’affaire Dreyfus et de L’affaire Salengro, d’Yves Boisset
Jean-Baptiste Thierry
p. 653-659
C. Autres
Frédéric au pays des travaillistes
De l’autorité de la chose jugée au pénal sur le social
Patrice Adam
p. 663-673
L’incidence sur le cautionnement de la modification du temps de l’obligation principale
Séverine Cabrillac
p. 675-686
La souveraineté à l’épreuve du déploiement des réseaux 5G
Retour sur la loi n° 2019-810 du 1er août 2019 visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Olivier Cachard
p. 687-699
La fraternité
Édouard Verny
p. 701-714
VI. TÉMOIGNAGES D’AMITIÉ ET D’EXPÉRIENCES PARTAGÉES AVEC FRÉDÉRIC STASIAK
Atypique… Frédéric Stasiak était atypique
Annette Ganzer
p. 717
Non aux plans « plan-plan » !
Xavier Henry
p. 719-722
La force d’une méthode : sonder le général par le particulier
Kévin Magnier-Merran
p. 723-725
Sous la direction de Monsieur le Professeur Frédéric Stasiak
Guillaume Royer
p. 727-729
Fred, mon Ami, mon Pote, mon Copain, mon Poteau…
Yves Scherer
p. 731

Bruno Py

Université de Lorraine, Institut François Gény

Bruno Py est professeur en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Lorraine et membre de l’Institut François-Gény. Ses recherches portent principalement sur le droit pénal et le droit médical.

Jean-François Seuvic

Université de Lorraine, Institut François Gény

Jean-François Seuvic est professeur en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Lorraine et membre de l’Institut François-Gény. Ses travaux portent principalement sur le droit pénal.

Mathieu Martinelle

Université de Lorraine, Institut François Gény

Mathieu Martinelle est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Lorraine et membre de l’Institut François-Gény. Ses travaux portent principalement sur le droit pénal.

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