La généralisation du dispositif intégré en ITEP : une normalisation plus qu’une révolution

Une diversité d’établissements expérimentateurs

Les établissements investigués sont répartis de façon équilibrée entre trois régions françaises au profil socio-démographique hétérogène (tableau 1). Une attention particulière a été portée à la représentation d'une diversité de territoires – rural, péri-urbain ou urbain, mais également montagnard ou littoral. En effet, les disparités territoriales d’offres et d’équipements sociaux, médico-sociaux et sanitaires jouent fortement sur la construction des parcours d’accompagnement des jeunes, en ce qui concerne notamment les partenariats et/ou les passages de relais.

Des effets structurels en termes de genre, d’origine sociale et de devenir au regard des profils socio-démographiques

Le profil des enfants et des adolescents accompagnés dans ces établissements (tableau 2) permet d’établir plusieurs constats.

Tout d’abord, il existe des différences marquées vis-à-vis du genre des enfants et adolescents accueillis en ITEP. En effet, plus de huit jeunes sur dix accompagnés en ITEP sont des garçons. Si l’âge moyen d’entrée est de 11 ans, les filles y entrent plus tardivement que les garçons. Par ailleurs, elles y restent relativement moins longtemps que les garçons, quand la durée moyenne de séjour est de trois ans et quatre mois pour ces derniers. La majorité des filles sont accueillies dans des « grands ITEP » (entre 60 et 120 enfants et/ou adolescents) et la quasi-totalité est accueillie dans des établissements enfants/adolescents. Le Service d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad) est la voie privilégiée pour cinq filles sur dix. Huit jeunes sortants d’ITEP sur dix étaient suivis par une ou plusieurs institutions avant leur entrée en ITEP. Les filles étaient relativement plus souvent sans autre accompagnement avant l’ITEP ou plus souvent en établissement médico-social (EMS) ou suivies par l’Aide sociale à l’enfant (ASE) que les garçons.

Parmi les dossiers de sortants d’ITEP, 34 % des enfants sont orientés vers le milieu professionnel. Lorsqu’une orientation est déclarée, la situation vis-à-vis de l’emploi est quasi systématiquement le chômage ou une situation sans formation, ce qui témoigne de la difficulté pour les jeunes n’ayant plus d’obligation de scolarisation à s’inscrire dans une trajectoire vers l’emploi. Par ailleurs, parmi les 5 % de jeunes sortant en emploi, la quasi-totalité est dans un Établissement et service d’aide par le travail (Esat).

L’origine sociale des enfants peut être identifiée à partir des informations contenues dans leurs dossiers administratifs. 44 % des sortants d’ITEP avaient au moins un des deux parents au chômage et 38 % d’entre eux avaient l’un de leur parent dans une catégorie socio-professionnelle (CSP) plus dévalorisée socialement et financièrement. Quand les parents travaillent, les enfants proviennent deux fois plus souvent d’une famille de ce type de CSP que d’une famille d’une CSP valorisée socialement et financièrement.

Enfin, on constate une proportion relativement élevée (7 %) d’orphelins d’au moins un parent parmi les sortants d’ITEP. De plus, 28 % des enfants n’ont qu’un seul parent qui a l’autorité parentale (dans 81 % des cas, ce sont les mères qui gardent l’autorité parentale). Parmi les enfants ayant une mesure ASE avant l’entrée en ITEP (17 % du total des dossiers), cette proportion s’élève à 45 % (dans 80 % de ces cas, ce sont les mères qui gardent l’autorité parentale).

Cette présentation du profil socio-démographique des enfants et adolescents accompagnés en ITEP montre des caractéristiques particulières des publics : une surreprésentation de garçons, dont les familles sont inscrites dans les franges les plus précarisées de l’emploi6.

En ce qui concerne la « souplesse » dans la construction des parcours, près de 30 % des enfants ou adolescents (22 % d’entre eux ont une double modalité d’accueil et 7 % une triple modalité d’accueil) ont connu des changements de modalités de prises en charge durant leur accompagnement dans l’ITEP (passage de l'internat au semi-internat, par exemple) avant la généralisation du DITEP. Au regard de ces données collectées en 2014 et 2015, le fait que les modalités d’accompagnement soient fluctuantes au niveau intra-institutionnel des établissements et modifiées au cours du parcours individuel dans l’établissement préfigurait déjà le passage au dispositif intégré.

Par la suite, la conception de l’indicateur de changement « séquences d’accompagnement » est présentée. L’analyse de ces séquences éclaire les passages d’accompagnements multi-partenariaux à d’autres, ce qui tend à démontrer que la norme d’un accompagnement inter-institutionnel était déjà dominante dans la construction institutionnelle des parcours.

Les séquences d’accompagnement comme indicateurs de changements

Les séquences d’accompagnement désignent les périodes d’accompagnement (avant, pendant et après le passage en ITEP), chacune de ces périodes étant caractérisée par une pluralité d’accompagnements en plus de l’ITEP. À partir de la base d’enquête, sept types d’accompagnement complémentaire à celui de l’ITEP sont identifiés à l’entrée, au cours et à la sortie de l’ITEP : Établissement médico-social (EMS) ; Service de psychiatrie infanto-juvénile (SPIJ) ; Aide sociale à l’enfance (ASE) ; couple EMS/SPIJ ; couple EMS/ASE ; couple SPIJ/ASE ; trio EMS/SPIJ/ASE. Les enfants et adolescents ont également pu n’avoir aucun autre accompagnement extérieur à l’ITEP sur l’une de ces trois périodes.

À l’aide de cette typologie, on identifie des séquences, c’est-à-dire des passages d’un type d’accompagnement à un autre, d’une période à une autre. Potentiellement, 512 combinaisons de séquences sont possibles. Dans les faits, sur les 290 dossiers étudiés, 111 types de séquences sont dénombrés. Par exemple, « être accompagné par un EMS avant, pendant, après l’ITEP » ou « être accompagné par un EMS et l’ASE avant, puis seulement par l’ASE pendant, puis plus d’accompagnement extérieur après l’ITEP ».

Certaines séquences sont plus représentées que d’autres : par exemple « rester sans accompagnement spécifique (EMS ou SPIJ ou ASE) avant l’entrée jusqu’à la sortie de l’ITEP » est le cas de 24 parcours d’accompagnement (10 % de l’échantillon).

On peut créer ensuite une typologie de séquences résumant les changements de modes d’accompagnement de l’entrée à la sortie d’un ITEP et répartir les parcours dans cette typologie (tableau 3)

Il ressort que la majorité des parcours témoigne d’un changement de situation entre l’entrée et à la sortie de l’ITEP : 76 % des enfants et adolescents ont vu leur type d’accompagnement être changé (augmenté, réduit, modifié) contre 24 % pour lesquels l’accompagnement à l’extérieur de l’ITEP n’a pas changé depuis l’entrée. Cette séquence, identifiée par « pas d’évolution », signifie qu’à l’entrée et à la sortie, l’accompagnement extérieur à l’ITEP n’a pas changé. Or, il faut préciser que cette catégorie peut elle-même concerner des enfants et des adolescents qui ont bénéficié d’autres mesures d’accompagnement non caractérisées (24 dossiers) et d’autres pour lesquels d’autres mesures d’accompagnement caractérisées n’ont pas été mises en place durant le parcours en ITEP (12 dossiers). La catégorie modale, c’est-à-dire celle qui concentre le plus de dossiers, est la séquence « plus de mesures d’accompagnement à la sortie de l’ITEP » (indépendamment du type d’entrée et de ce qu’il s’est passé au cours de l’ITEP). Trois enfants et adolescents sur dix sont concernés et ne sont plus accompagnés par un EMS, un SPIJ ou l’ASE à la sortie.

Trois autres modes de « changement » sont identifiés :

• Une réduction de l’accompagnement extérieur : à l’entrée de l’ITEP, un enfant ou un adolescent était suivi par au moins deux autres structures (EMS et ASE) et à la sortie par une seule. C’est le cas de 17 % des dossiers. Le cas dominant regroupe les enfants et des adolescents accompagnés par un EMS et par l’ASE à l’entrée, puis uniquement par l’ASE au cours et à la sortie de l’ITEP.
• Une augmentation de l’accompagnement extérieur : à l’entrée de l’ITEP, un enfant ou un adolescent était suivi ou non par un autre organisme et à la sortie est suivi par plus d’intervenants dans le cadre d’autres accompagnements. C’est le cas de 13 % des dossiers. Le cas dominant regroupe les enfants et les adolescents accompagnés par un EMS à la sortie de l’ITEP sans avoir eu d’autres interventions à l’entrée.
• Une modification de l’accompagnement extérieur : à l’entrée de l’ITEP, il y avait déjà un accompagnement particulier et à la sortie, cet accompagnement a été modifié, qu’il soit unique ou qu’il y en ait plusieurs. C’est le cas de 17 % des dossiers. Le cas dominant regroupe les enfants et les adolescents accompagnés par un SPIJ à l’entrée, n’ayant pas d’accompagnement extérieur durant le parcours en ITEP, puis accompagné par un EMS à la sortie.

Au total, ces résultats conduisent à penser que les changements avec l’intervention ou non d’un autre partenaire dans l’accompagnement des enfants étaient déjà majoritaires dans la production institutionnelle des parcours en ITEP. Ceci indique une fluctuation et une « souplesse » d’accompagnements partenariaux et inter-institutionnels déjà opérantes auparavant, à l’aube de la généralisation du DITEP. Ce sont en effet ces mêmes institutions (ASE, PJJ7) qui ont été invitées à signer la convention partenariale dans le cadre de la généralisation du DITEP sur l’ensemble des territoires français. En ce sens, la mise en place du DITEP a davantage permis une normalisation et, sans doute, une valorisation de pratiques déjà usuelles, plus qu’une rupture avec des pratiques qu’il aurait fallu révolutionner. On retrouve l’idée d’un continuum entre pratiques de « fluidification » des parcours et régulation publique.

Dans la suite de ce chapitre, l’indicateur de séquences d’accompagnement est analysé, d’une part, à l’aune de certaines caractéristiques des établissements (approche méso-institutionnelle) et, d’autre part, de certaines caractéristiques des jeunes (approche micro-institutionnelle), afin d’identifier des éléments d’hétérogénéité dans les trajectoires.

Les accompagnements à l’entrée des ITEP

En identifiant la situation des enfants et des adolescents à l’entrée de l’accompagnement et en croisant cette information avec leur parcours institutionnel dans l’ITEP et après l’ITEP, on constate que les enfants et les adolescents qui n’étaient pas accompagnés par des EMS, par un SPIJ ou par l’ASE à l’entrée de l’ITEP sont 41 % à rester dans ce cas de figure à l’issue de l’ITEP (67 % si on inclut ceux qui continuent à ne pas être accompagnés à la sortie, mais qui ont pu bénéficier d’une mesure ponctuelle au cours du parcours en ITEP). En outre, les enfants et les adolescents qui étaient suivis par un seul accompagnement extérieur à l’ITEP (EMS ou SPIJ ou ASE seulement) avant leur entrée ont majoritairement une suspension de cet accompagnement à la sortie de l’ITEP. Aussi, 69 % des enfants et des adolescents qui avaient un triple accompagnement à l’entrée de l’ITEP (EMS, SPIJ et ASE) ont une réduction de l’accompagnement à la sortie de l’ITEP. Les cas d’enfants et d’adolescents qui voient leur accompagnement s’intensifier à l’issue de l’ITEP sont ceux qui n’étaient pas suivis à l’entrée (33 %) et les enfants et les adolescents accompagnés par l’ASE (30 %) (tableau 4).

Ces constats conduisent à deux pistes d’interprétation. La première correspond à l’hypothèse selon laquelle les enfants et les adolescents qui entrent « sèchement » (sans accompagnement préalable) dans l’ITEP en sortent tout aussi « sèchement ». L’origine sociale est sûrement un facteur déterminant puisque 30 % de ces enfants et de ces adolescents concernés ont leurs deux parents au chômage alors que cette proportion est de 14 % dans l’ensemble de l’échantillon. La seconde renvoie à l’hypothèse selon laquelle lorsqu’il n’y avait qu’une modalité d’accompagnement avant l’entrée, il n’y a plus d’accompagnement ou une réduction des partenaires à la sortie de l’ITEP. L’ITEP serait, dans cette perspective, intervenu comme une « solution » conduisant à une sortie vers le milieu ordinaire.

Les catégories d’ITEP : adolescents, enfants, adolescents et enfants

La majeure partie des sortants d’ITEP accueillant des adolescents ont une réduction totale (57 %) ou partielle (30 %) de leur accompagnement externe à l’issue de leur parcours en ITEP. Les situations qui n’ont pas de modification de leur accompagnement à l’entrée et à la sortie de l’ITEP, mais qui ont pu bénéficier d’un accompagnement par un EMS ou par un SPIJ ou par l’ASE durant leur accompagnement en ITEP, sont surreprésentés dans les ITEP « enfants » (14 %) (tableau 5).

Retenons que plus de la moitié des publics accompagnés issus d’ITEP adolescents n’ont plus d’accompagnement à la sortie et 30 % moins d’accompagnements mis en place : il y a donc un effondrement progressif de l’accompagnement extérieur à l’ITEP à l’adolescence. Notons que ce mouvement va se poursuivre jusqu’au début de l’âge adulte (Parron, 2023).

Les modalités d’accueil des ITEP

On constate une surreprésentation des enfants et des adolescents qui sont sans accompagnement externe à l’ITEP lorsqu’ils étaient accueillis en internat et en externat à l’ITEP (40 % contre 30 % dans le total de l’échantillon) ou quand ils étaient en internat exclusivement (40 %). Les enfants qui étaient en internat modulé sont 22 % à voir leur accompagnement extérieur se réduire (quand cette proportion atteint 16 % pour l’ensemble des dossiers).

L’internat est le mode d’accueil le plus dense, conditionnant quotidiennement l’enfant ou l’adolescent accompagné au rythme de la vie institutionnelle. De fait, plus les jeunes sont accueillis en internat, moins d’autres modes d’accompagnement extérieurs à l’ITEP sont mis en place. Autrement dit, plus leur prise en charge est dense dans l’ITEP, moins de partenariats extérieurs sont tissés. De plus, les enfants ou adolescents concernés n’ont plus d’accompagnement à la sortie (40 % pour l’internat et 50 % pour l’internat modulé) (tableau 6). Sur cet aspect, on peut penser que le dispositif intégré a joué en faveur d’un recul de ces modalités d’accompagnement.

En revanche, les enfants et adolescents qui étaient en Sessad sont plus probablement sans changement à l’issue de leur parcours en ITEP que les enfants et les adolescents accueillis dans d’autres formes (33 % contre 24 %). 43 % des enfants et des adolescents accompagnés en externat modulé ont connu une modification de leur accompagnement. Ainsi, plus l’accompagnement était « léger » durant la prise en charge, moins d’autres accompagnements ont été mis en place à la sortie.

Les différentes tailles d’ITEP

Les « petits » ITEP (40 enfants ou adolescents accompagnés maximum) se distinguent avec des sortants qui ont des accompagnements qui « s’allègent » (25 %). Les enfants et adolescents sortants des « grands » ITEP (entre 60 et 120 enfants ou adolescents accompagnés) rencontrent plus souvent des situations qui ne changent pas (et ceci sans intervention extérieure à l’ITEP au cours de la prise en charge). Les enfants et adolescents des ITEP de taille intermédiaire (entre 40 et 60 enfants ou adolescents accompagnés) sont surreprésentés dans la densification des accompagnements à l’issue du passage dans l’ITEP (16 %) (tableau 7).

Ces constats, issus de l’analyse des variables organisationnelles (accompagnements à l’entrée, catégorie d’ITEP, modalités de prise en charge, taille de l’ITEP), sont ensuite complétés par l’analyse des caractéristiques des enfants et des adolescents au niveau micro-institutionnel des parcours.

Le genre des enfants et des adolescents

Les filles sont davantage représentées dans des situations où il n’y a pas de changement d’accompagnement entre l’entrée et la sortie (16 % des filles n’ont pas de modifications de leurs accompagnements, 12 % dans l’ensemble) ou d’augmentation de leur mode d’accompagnement (18 % des filles ont une augmentation du nombre d’interventions externes, 13 % dans l’ensemble). Les filles sont sous-représentées dans les dossiers qui voient une réduction des accompagnements extérieurs à l’ITEP (8 % des filles voient une réduction de leur accompagnement) (tableau 8).

Ces constats peuvent être interprétés comme le fait que les trajectoires féminines sont relativement plus stables et relativement plus accompagnées lorsqu’elles étaient accompagnées avant l’entrée et moins relativement représentées dans les parcours de réduction d’accompagnement. Elles semblent en ce sens comporter moins d’incertitudes que les trajectoires masculines.

L’origine sociale des enfants et adolescents

Les enfants et les adolescents dont les parents sont tous les deux dans une CSP valorisée socialement et financièrement sont surreprésentés dans des trajectoires pour lesquelles les accompagnements extérieurs à l’ITEP ont augmenté (20 %) ou pour lesquelles ils ont été modifiés à la sortie de l’ITEP (27 %). Les enfants et les adolescents dont les parents sont tous les deux dans une CSP dévalorisée socialement et financièrement sont surreprésentés dans des trajectoires sans changement d’intervention à la sortie de l’ITEP (19 %) (tableau 9). Globalement, les enfants et les adolescents dont les parents travaillent voient l’accompagnement se réduire relativement plus souvent que les enfants et les adolescents dont les parents sont au chômage. Les enfants et les adolescents qui ont un parent dans une CSP dévalorisée socialement et financièrement et/ou au chômage sont plus souvent dans des séquences sans changement de leur accompagnement.

Ces résultats conduisent à prendre de nouveau au sérieux la plus ou moins grande importance des ressources mobilisables selon les milieux sociaux des familles, en ce qui concerne notamment la mise en place d’accompagnements supplémentaires par des professions médicales et paramédicales de ville comme soutien à l’accompagnement institutionnel. La mobilisation de ces ressources est sans surprise plutôt le fait des familles inscrites dans des CSP favorisées. À l’inverse, on repère que les CSP défavorisées et le chômage présentent des facteurs de risque et tendent à conduire à une prise en charge institutionnelle stable et exclusive, ce qui donne des arguments à l’hypothèse ségrégative.

La durée de l’accompagnement dans les ITEP

On constate une faible hétérogénéité des séquences selon la durée d’accompagnement en ITEP. Cependant, il semble que les enfants et les adolescents pour lesquels les accompagnements extérieurs à l’ITEP n’ont pas changé entre l’entrée et à la sortie, mais qui ont eu un suivi complémentaire au cours de leur accompagnement en ITEP, ont des durées d’accompagnement en ITEP plus longues. Ceci est notamment le cas des garçons, moins celui des filles (tableau 10).

Les filles qui ont une réduction de leur accompagnement restent moins longtemps que l’ensemble des autres filles (un an et trois mois en ITEP en moyenne). Elles restent en moyenne un an quand elles n’ont pas de changement de leur mode d’intervention entre avant et après l’ITEP (et que l’ITEP a été le seul accompagnement).

La durée moyenne des parcours en ITEP oscille entre trois et quatre ans dans un même établissement, ce qui correspond à un cycle scolaire classique (primaire ou collège). Lorsqu’il y a un accompagnement dans un autre EMS à l’entrée ou à la sortie, il s’agit dans la majorité des cas d’un autre ITEP (par exemple, un enfant d’un ITEP « enfant » entre dans un ITEP « adolescent »). Plus il y a de types d’accompagnement mobilisés en étayage du parcours, plus celui-ci est long. Les parcours les plus longs sont ceux pour lesquels sont impliqués d’autres ESM, les SPIJ et l’ASE, ce qui est symptomatique d’une multiplication des problématiques rencontrées par l’enfant ou l’adolescent concerné.

L’orientation professionnelle à la sortie de l’accompagnement des ITEP

Globalement, les adolescents qui ont été orientés vers l’emploi voient leur accompagnement extérieur à l’ITEP se réduire voire être complètement annulé quand ils sont en emploi ordinaire (tableau 11).

L’accès à l’emploi figurerait-il ici une normalisation qui ne nécessite plus d’accompagnement médico-social spécifique ? Ce constat, loin d’être anodin, interroge la pertinence de la caractérisation médicale des troubles du comportement, spécifique à l’enfance et au contexte scolaire. Cette caractérisation, au regard de ces résultats, n’est pas directement transposée chez les adultes dans le milieu de l’emploi ordinaire (Parron, 2023).

Dans la quatrième et dernière partie de ce chapitre, l’inclusion scolaire étant une question vive qui traverse l’accompagnement des jeunes accompagnés en DITEP et plus généralement des jeunes en situation de handicap, il est opportun, pour terminer, d’analyser les trajectoires scolaires durant l’accompagnement en ITEP et les orientations qui en découlent.