Chapitre 3
Près de trente années de militantisme de personnes handicapées1 au niveau international, ont eu raison du modèle médical du handicap, celui qui le définit comme une caractéristique intrinsèque de la personne. Il a été peu à peu remplacé, dans les textes, par le paradigme socio-environnemental qui définit le handicap comme la conséquence d’un environnement social inhospitalier envers des personnes porteuses d’une déficience. Toute la chaîne de causalité du handicap a été renversée : la déficience ne cause pas le handicap, mais bien les obstacles physiques, psychiques et sociaux qui lui sont opposés dans un environnement valido-centré. La personne déficiente se trouve ainsi handicapée du fait d’un manque d’ergonomie du monde (Blanc, 2012).
Un tel changement de paradigme est à l’origine de nouvelles revendications de la part des personnes handicapées. Elles demandent leur inclusion au sein des institutions ordinaires, en premier lieu à l’école et dans le monde du travail, réclamant de cesser d’être traitées à part, dans des établissements et services spécialisés. Cette revendication se veut universelle et elle figure à ce titre dans la convention relative aux droits des personnes handicapées des Nations unies. La rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées de l’ONU, Catalina Devandas-Aguilar, affirmait ainsi en 2017 qu'« il n’existe pas de “bons établissements” dans la mesure où tous imposent un mode de vie donné, qui entrave la capacité de l’individu à mener une vie décente sur la base de l’égalité avec les autres. Les personnes handicapées, y compris celles nécessitant un fort accompagnement, doivent pouvoir vivre en société et choisir elles-mêmes leur lieu et mode de résidence ».
La France a notamment répondu à cette injonction inclusive par l’intermédiaire de la circulaire du 2 mai 2017 relative à la transformation de l’offre d’accompagnement des personnes handicapées, dans laquelle sont prévues la réforme progressive des établissements spécialisés et la création de nouveaux dispositifs.
Dispositif a été le mot mobilisé par les professionnels, puis il a intégré la loi. Ce terme a surpris les chercheurs en sciences sociales en ce que sa charge critique est telle qu’il a une connotation négative. Il a pu susciter incompréhensions et questionnements. L’aborder incite en conséquent à rappeler la dimension très contraignante que peut revêtir le terme pour certaines philosophies politiques et en particulier pour celle de Michel Foucault :
Dans une citation désormais canonique, ce dernier envisage le dispositif comme le « réseau » qu’il est possible de tracer entre différents éléments d’« un ensemble résolument hétérogène, comportant des discours, des institutions, des aménagements architecturaux, des décisions règlementaires, des lois, des mesures administratives, des énoncés scientifiques, des propositions philosophiques, morales, philanthropiques, bref : du dit, aussi bien que du non-dit ». [Foucault, 1994 [1977], p. 299, cité dans Beuscart et Peerbaye, 2006, p. 4]
Sans entrer dans les détails, on peut définir le dispositif de Foucault comme ce qui met en ordre et stabilise des interactions sociales et des processus de subjectivation dans des cadres plus ou moins contraints. Un dispositif mobilise, dans cette perspective, des discours, des idéologies, des techniques, un environnement architectural et des mesures qui ordonnent et façonnent les gestes, les conduites et les subjectivités. Ces éléments, qui conditionnent l’action et les manières de penser, sont finalement assez peu éloignés des définitions de la notion polysémique d’institution en sciences sociales, entendue de manière simple comme règles du jeu légitimées par des croyances sédimentées, des textes (les règlements ou les lois dans le cas des institutions publiques), des imaginaires, des habitudes et des pratiques sociales qui à la fois y trouvent leurs justifications, mais aussi leurs possibilités de déploiement tout comme une partie de leur détermination. Le sociologue durkheimien envisage l’institution dans le sens de la contrainte qu’elle exerce mais aussi dans celui des ressources qu’elle permet et sur lesquels les acteurs s’appuient pour agir. Quant à Foucault, il définit plutôt la notion de dispositif dans l’optique de fonder une critique du biopouvoir et du contrôle disciplinaire des individus qu’il enserre. En ce sens le dispositif à la Foucault fait davantage penser aux institutions totales d’Erving Goffman qu’au terme mobilisé par les acteurs des ITEP ces dix dernières années qui, au contraire, appellent aujourd’hui avec la politique publique à une accentuation des libertés d’agir, voire de l’autonomie et de l’autodétermination des personnes accompagnées. Dans la perspective foucaldienne, le dispositif déterminerait les gestes et les pratiques qui conviennent et demeurerait un levier crucial du pouvoir. En faisant le lien avec la sociologie pragmatique, certains auteurs ont toutefois critiqué la réduction de l’approche foucaldienne au panoptique et au déterminisme des pratiques :
Il ne s’agit pas d’analyser les déterminations auxquelles les actions seraient sujettes mais plutôt de se centrer sur ce que les gens font, de voir comment les manières de faire sont organisées et comment les Hommes font usage de leur liberté pour agir et changer, dans une certaine mesure, les « règles du jeu ». [Silva-Castaneda, 2012, p. 97]
Quoiqu’il en soit, pris dans ces acceptions, le dispositif correspondrait davantage au paradigme de l’adaptation et de la réadaptation qu’à la logique de la capacitation, des capabilités et des libertés d’agir. Mobilisant Foucault, Giorgio Agamben prolonge et radicalise la biopolitique en étendant encore le domaine d’application du dispositif, comme il le formule dans la quatrième de couverture de son ouvrage Qu’est-ce qu’un dispositif ? :
J’appelle dispositif tout ce qui a, d’une manière ou d’une autre, la capacité de capturer, d’orienter, de déterminer, d’intercepter, de modeler, de contrôler et d’assurer les gestes, les conduites, les opinions et les discours des êtres vivants. [Agamben, 2007]
Autrement dit, l’acception du dispositif dans une perspective foucaldienne semble aux antipodes de l’orientation prise par le dispositif intégré. Dans le même temps, le dispositif en tant qu’« assouplissement », « fluidité », « facilitation des passages d’une modalité à une autre » dans la construction des accompagnements médico-sociaux n’empêche pas de penser ces manières d’organiser et de concevoir l’accompagnement comme un dispositif façonnant la conduite à tenir. Ces mots d’ordre composent de nouvelles configurations institutionnelles restant fortement contraignantes. En conséquent, la filiation avec le dispositif foucaldien n’est pas non plus impossible. Mais la définition négative et critique du dispositif, comme conditionnement des pratiques d’accompagnement, du côté des accompagnants comme des accompagnés, a éloigné les études du dispositif intégré d’une approche foucaldienne. Il s’agirait au contraire de montrer comment il conduit ou non à des améliorations pour les personnes accompagnées ou pour les professionnels.
Si le dispositif comme conditionnement des pratiques ne permet pas de saisir la réalité des DITEP et de la diffusion du « passage en dispositif » aux autres secteurs médico-sociaux, à l’aide de quels outils et de quels concepts aborder ces processus et ces reconfigurations institutionnelles ?
La notion de dispositif a également été travaillée par les sociologues de la traduction et des sciences et techniques. Ces derniers ont tenté de compléter l’approche foucaldienne en montrant qu’intégrer la notion à l’analyse des réseaux des sciences et techniques et aux interactions entre humains et non humains permettait de mieux comprendre le maintien des relations de pouvoir (Beuscart et Peerbaye, 2006). Une piste pour les DITEP peut être davantage trouvée du côté des travaux ayant contribué à la sociologie pragmatique dans les années 1990. Dans cette perspective, la notion de dispositif a fait l’objet d’une synthèse plutôt complète de Nicolas Dodier et Janine Barbot en 2016. Cet éclairage est semble-t-il important pour étudier les DITEP. Comme point de départ, ces auteurs désignent les dispositifs comme des « agencements hétérogènes » (Dodier et Barbot, 2016, p. 429) issus d’« assemblages » (p. 422) particuliers, qui font sens pour les acteurs et répondent à la fois à des nécessités stratégiques et à la poursuite d’idéaux dans une visée transformative. Dodier et Barbot définissent le dispositif dans une approche processuelle, en insistant sur les dimensions matérielles et langagières du travail normatif qui le génère :
Un dispositif peut se concevoir comme un enchaînement préparé de séquences, destiné à qualifier ou transformer des états de chose par l’intermédiaire d’un agencement d’éléments matériels et langagiers. [2016, p. 431]
Pour ces auteurs, c’est la préparation de cet enchaînement de séquences, « souple » ou « intangible », qui conduit le dispositif à devenir un « appui » ou une « contrainte » pour les individus. En un sens, la sociologie pragmatique rejoint ici d’une certaine manière les approches en sociologie des institutions qui abordent l’action comme construite non seulement socialement mais institutionnellement, l’institution demeurant à la fois ressources et cadrages des situations et des possibilités d’action. Appliqué au travail social, le dispositif serait une déclinaison d’un enchaînement de séquences produit par des balises institutionnelles (Ion et Ravon, 2005).
Le dispositif intégré peut, en première approche, être défini comme une réorganisation de l’accompagnement résultant d’une politique publique en partie co-construite avec les acteurs associatifs sur la base de l’évolution de leurs pratiques d’accompagnement et des revendications des personnes concernées. Cette réorganisation instituerait un assouplissement d'enchaînements de séquences attendues par les politiques médico-sociales et inclusives. Le dispositif désignerait ainsi les différents supports institutionnels qui sont mobilisés et structurés pour être activés dans l’environnement ordinaire de la personne accompagnée. Mais quels sont les enjeux de cette organisation « hors-les-murs » qui a vocation à s’étendre à tout le secteur médico-social ?
Pour répondre à ces interrogations, les parties suivantes explorent quatre enjeux : celui des défis que représente l’inclusion dans une société individualiste ; celui de la nécessaire reconfiguration institutionnelle de l’accompagnement des personnes handicapées ; celui de l’articulation ou non des significations du dispositif tel que pensé par les acteurs avec la littérature et, enfin, celui de la transformation institutionnelle des ITEP par le dispositif.
Le tournant personnel de l’individualisme (Ehrenberg, 2012) ou l’individualisme différencié (Le Bart, 2008) est caractérisé par la valorisation d’un type particulier d’individu qu’Alain Ehrenberg nomme l’individu contemporain (1998) que nous serions peu à peu devenus :
Des hommes sans guide, […] placés dans la situation d’avoir à juger par nous-mêmes et à construire nos propres repères. Nous sommes devenus de purs individus, au sens où aucune loi morale ni aucune tradition ne nous indiquent du dehors qui nous devons être et comment nous devons nous conduire. [Ehrenberg, 1998, p. 14]
Nous aurions ainsi acquis le droit de choisir notre vie et, corollairement, nous recevrions l’injonction permanente à devenir nous-mêmes. Alain Ehrenberg fait des années 1970
une période charnière au cours de laquelle l’idée que chacun est propriétaire de sa propre vie commence à s’imposer sociologiquement. L’homme de masse est en train de devenir son propre souverain. Son horizon est l’autogestion de sa vie. [ibid., p. 129]
Pour y parvenir, l’individu contemporain revendique son inscription dans des espaces différents, multipliant les possibles par l’accès à différentes expériences sociales. Il refuse d’être assimilé à un statut social qui l’enfermerait dans une identité unique. S’il reconnaît les statuts sociaux et les institutions qui les définissent et les distribuent, il revendique en avoir plusieurs sans s’identifier spécifiquement à un en particulier.
Les personnes handicapées ont suivi ce trajet de l’individualisation progressive de leurs contemporains valides. Elles aussi aspiraient à cette émancipation, refusant de subir leur sort trop longtemps relié, dans les représentations, à la fatalité. Elles non plus ne voulaient plus être régies par un ordre extérieur, religieux, médical ou social. Elles aussi souhaitaient enfin choisir par elles-mêmes et pour elles-mêmes afin de devenir elles-mêmes au sein des institutions de droit commun et en premier lieu l’école et l’emploi. Sans refuser le statut de personne handicapée, elles n’ont plus voulu être réduites à cette seule étiquette pour vivre une multitude d’expériences dans des espaces différents et non ségrégués. Pour paraphraser Ehrenberg, il s’est produit un désenclavement des personnes handicapées qui ont développé une conscience de soi nouvelle avec une conception dégagée du poids de la déficience qui auparavant déterminait leur existence.
S’en est suivie l’injonction morale et politique de l’intégration des personnes handicapées dans les institutions de droit commun. Mais rapidement, les personnes handicapées se sont rendu compte que pour participer à la compétition entre individus afin de devenir elles-mêmes dans une société aux places hiérarchisées et rares, elles devaient, d’une part, cacher leur différence pour être acceptées et, d’autre part, s’adapter aux règles valido-centrées de la compétition tout en ayant un désavantage indépassable et rendu invisible. La compétition était faussée.
De là viendrait l’exigence d’une « société inclusive » qui a fait évoluer l’injonction morale et politique d’intégration vers celle d’inclusion. Pour que la compétition soit juste, il a fallu égaliser les chances en faisant évoluer les institutions de droit commun qui ont dû se transformer pour permettre à chacun d’entrevoir l’idéal contemporain de la réalisation de soi sans entrave, sans décision imposée de l’extérieur de soi-même. Le handicap ne serait plus alors un critère légitime d’entrave à la réalisation de soi. Les personnes handicapées ont ainsi souhaité se libérer des interdits dont la cause était jusque-là recherchée dans leur corps. Désormais, ce corps, aussi différent, défaillant, déficient soit-il, ne doit plus être une cause d’interdit. Si des interdits subsistent, ils sont sociaux et donc intolérables : au nom de l’égalité des chances et de l’égal accès à la citoyenneté, ils doivent disparaître. Ainsi, les personnes en situation de handicap pourront-elles goûter à la modernité, s’émancipant du seul statut de personne handicapée et construisant une identité propre constituée de divers statuts issus de plusieurs institutions de droit commun leur permettant de multiplier les expériences, les temporalités et les espaces de socialisation ?
Ces revendications ont donné lieu à de réelles prises en compte politiques et sociales. Elles ont permis de lutter contre les discriminations subies par les personnes handicapées, désormais sujets de droits. Elles participent à ce que ces dernières soient reconnues pour leur propre valeur au-delà du seul statut de personne handicapée.
Il reste néanmoins nécessaire de pointer la spécificité du handicap psychique qui concerne les enfants et adolescents accompagnés dans le cadre des DITEP au regard de la norme de l’inclusion. Le handicap psychique, dans le cas de ces accompagnements, n’étant pas lié à l’identification d’une ou plusieurs déficiences et le flou demeurant sur l’origine du trouble, cette indétermination médicale réduit les possibilités des premiers concernés. Les publics accompagnés étant des enfants et des adolescents, leur mobilisation collective ne se fait souvent qu’à travers la voix de leurs parents, ce qui les éloigne de la figure de l’individu souverain. L’enjeu demeure donc pour eux et elles de repérer comment l’accompagnement produit ou non les conditions de leur autonomie dans une société individualiste où, nous l’avons souligné, la compétition sociale demeure le mode de régulation permettant le découplage du handicap assigné des caractéristiques multidimensionnelles de la personne.
Le tournant personnel de l’individualisme a eu et a toujours des conséquences pour toutes les institutions, de l’activation des chômeurs à l’accompagnement des personnes en situation de handicap. En s’imposant peu à peu, la figure de l’individu contemporain a changé le niveau cognitif des institutions : les individus émancipés ont fait évoluer leurs valeurs, leurs représentations, leurs aspirations. Ces dernières sont devenues plus personnelles que collectives. Ainsi, la mise en avant de l’individu souverain s’est-elle faite au détriment de la collectivité et des statuts qu’elle avait institués. Les institutions ne doivent donc plus s’adresser à une population réputée homogène mais à chaque individu pour mettre à sa disposition les supports (Castel, 2003) lui permettant de s’inventer lui-même (Kaufmann, 2001) et d’être acteur de son propre changement (Ehrenberg, 2012). Il n’est plus légitime de subordonner la subjectivité de l’individu à l’objectivité construite de l’extérieur à sa situation sociale (Lafore, 2019) définie et gérée par une institution surplombante. François Dubet étudie aussi la moindre puissance des institutions. Il propose une évaluation de la force socialisante des institutions à l’aune du discours, de l’investissement et de la vocation des acteurs (Dubet, 2002). Il montre que cette force décline face à des individus toujours plus autonomes, émancipés et critiques face aux normes et valeurs sacrées des institutions. Ainsi, les institutions seraient vouées au déclin lorsqu’elles s’adressent à un grand nombre de personnes, dès lors qu’elles entendent socialiser collectivement un ensemble défini de populations. La baisse des vocations, la reconnaissance sociale des sujets par l’importance accrue accordée à la subjectivité de l’individu, la demande toujours plus pressante « d’individualiser les parcours et les accompagnements » aurait eu raison d’un mode collectif de gestion des populations et donc d’un type d’institution qualifiable de totale : celle qui définit unilatéralement ses objectifs, les moyens pour y parvenir et le système de normes et de valeurs qu’il convient de véhiculer, tout contrevenant, ou déviant, devant être sanctionné et rééduqué. Ce mouvement « participe[rait] de la modernité elle-même » (Goffman, 1968). Ainsi, le programme institutionnel a-t-il perdu de son efficacité lorsqu’il use d’une forme traditionnelle d’institution prétendant socialiser un groupe de personnes extrait d’une population et mis à part.
Les métiers du social et du médico-social ne permettent donc plus de légitimer à eux seuls, par leurs discours d’experts surplombants, une prise en charge totalisante telle que pratiquée dans les établissements spécialisés pour enfants (Dargère, 2012 ; Dupont, 2016). Les modalités de leurs accompagnements sont remises en cause. Au niveau international, européen et national, les personnes handicapées se sont affirmées en tant qu’individus et ont milité pour délégitimer leur traitement collectif par des structures dédiées comme les établissements spécialisés afin que le travail institutionnel ne s’exerce plus sur une population prédéfinie mais sur des individualités souveraines. Elles exigent leur inclusion dans les lieux ordinaires de socialisation et revendiquent d’être perçues autrement qu’à travers le prisme du handicap. L’ère de l’individu souverain aurait fait décliner la légitimité de cette forme collective d’institution en même temps qu’elle aurait permis l’émergence de revendications liées au mouvement de désinstitutionnalisation.
La fermeture progressive des établissements spécialisés pour enfants handicapés programmée par la circulaire du 2 mai 2017 s’inscrit dans la continuité de ce changement de paradigme en participant à rendre inclusive la société en général et l’école en particulier. Elle vient tenter d’accélérer ces logiques qui, quoique partagées dans les discours professionnels, ne parvenaient que péniblement à s’imposer dans les faits : en témoigne la relative stabilité du nombre d’enfants orientés et accueillis en établissements spécialisés et scolarisés en dehors du système scolaire ordinaire depuis les années 1980 (Dupont, 2021a).
Pour autant, les personnes handicapées et les acteurs des institutions dominantes ne souhaitent pas et n’ont pas intérêt à se débarrasser purement et simplement de l’institution du handicap qui leur permet de faire reconnaître leur singularité et d’éviter leur invisibilisation dans des institutions ordinaires. Dit autrement, les personnes handicapées auraient toujours besoin de s’appuyer sur l’institution du handicap pour trouver les supports nécessaires à leur inclusion. Certes, d’un côté, leur souhait d’autonomie vis-à-vis du handicap comme identité sociale participe à remettre en cause les cadres de l’institution du handicap mais, d’un autre côté, un appui institutionnel reste nécessaire pour qu’elles ne soient pas entièrement isolées dans la compétition sociale. En réalité, l’individu contemporain singulier ne rejette pas l’institution. Il rejette une détermination identitaire imposée de l’extérieur. En revanche, il aurait besoin d’appuis institutionnels livrant les supports nécessaires à la construction autonome de son identité sociale. L’institution ne devrait ainsi plus être qu’un instrument au service des individus et non plus un instrument surplombant qui les socialisent de l’extérieur, avec une contrainte forte et une surveillance appuyée sur la transparence :
Dans la période contemporaine, [la] prévention à l’égard des constructions institutionnelles [se mue], du fait de la poussée d’un nouvel individualisme, en un rapport ambigu : on incline encore plus à se méfier de leurs logiques potentiellement attentatoires à l’indépendance individuelle, ce qui pousse à ne s’y engager que faiblement, tout en leur demandant de satisfaire pleinement les aspirations et demandes générées par le respect de sa singularité qui doit être garantie à chacun. Les institutions sont dans cette fâcheuse posture de n’être pas aimées d’un côté quand de l’autre elles sont désirées. [Lafore, 2019, p. 129]
Ce n’est donc pas une désinstitutionnalisation au sens d’un vide institutionnel qui est revendiquée mais une reconfiguration de l’institution du handicap aussi bien dans ses formes pratiques que dans ses intentions de mise en œuvre. Les personnes handicapées souhaitent bénéficier d’une institution à leur service qui leur permette d’accéder à leurs droits pleins et entiers, sans condition et sans surveillance, et non des institutions contraignantes. De ce point de vue-là, il va de soi que l’institution collective de type établissement spécialisé, qu’il soit pour adultes ou pour enfants handicapés, ne peut plus fonctionner. L’institution du handicap ne pouvant plus être composée de lieux à part, elle doit pénétrer les institutions ordinaires. Elle doit s’introduire dans le cadre scolaire, de l’emploi, du logement, de la culture, du sport, etc. Elle doit donc abandonner sa position de monopole de l’accompagnement de personnes différentes pour la partager avec les institutions ordinaires. Elle doit s’ouvrir à d’autres secteurs en travaillant en partenariat et de façon coordonnée. Elle doit être l’outil de connexion et de médiation entre les différentes institutions de droit commun dans lesquels évoluent les personnes handicapées. Ainsi, les établissements spécialisés devraient laisser leur place à des agencements institutionnels plus souples, individualisés et horizontalisés. Ceux-ci pénètreraient les institutions ordinaires et leur permettraient d’accueillir les personnes handicapées et d’organiser le face-à-face : il s’agirait des dispositifs.
Au-delà de la définition foucaldienne du dispositif esquissé en introduction, tournons-nous vers la sociologie de Robert Castel. Ce dernier définit le dispositif en le caractérisant comme social-assistanciel :
Il résulte d’un choix politique et institutionnel, d’une décision de principe de mettre en place un service particulier, différent des institutions ordinaires. On peut parler à ce propos de sociabilité secondaire, puisque le dispositif constitue un système relationnel décalé par rapport aux groupes d’appartenance familiaux, de voisinage, de travail, et aux institutions ordinaires. C’est à partir de ce décalage que des montages de plus en plus complexes vont être déployés, donnant lieu à des modalités de prise en charge de plus en plus sophistiquées. [Castel, 1995, p. 14]
Cette définition, aussi riche soit-elle, semble trop large pour qualifier le dispositif tel qu’il est mobilisé par les acteurs médico-sociaux. Elle peut aussi bien s’appliquer à des établissements spécialisés qui « complexifient » des accompagnements « sophistiqués ». Elle semble en outre toujours pouvoir englober des lieux à part s’adressant à une sous-catégorie de population. On peut néanmoins retenir de la définition de Castel le fait que, quels qu’ils soient, les dispositifs catégorisent un public cible, spécialisent des professionnels pour tenir des objectifs précis avec des moyens prédéfinis. Néanmoins, les dispositifs dont il est question relèvent d’organisations qui se veulent souples, adaptables, individualisables, déployés dans les institutions ordinaires et non au-dehors. En conséquence, une définition trouvée chez Michel Chauvière semble plus adaptée :
Parler de dispositif […] fait penser à une sorte de nouvel équipement, minimal, allégé en contraintes techniques et bureaucratiques mais aussi en ressources. Il est flexible, innovant, stratégique, non-durable, local, voire individualisable, censément mieux adapté à la complexité des besoins ou des situations. [Chauvière, 2014, p. 23]
Les éléments de définition proposés par Anne Barrère sont également propices à comprendre le dispositif tel qu’il est mis en avant par les acteurs. Pour elle, la multiplication des dispositifs renverrait à une prise de conscience de
l’essoufflement d’un certain modèle [institutionnel], homogène et uniforme. […]. Ce qu’ils ont en commun, c’est une capacité d’inflexion de la forme [institutionnelle] habituelle […]. Ils se caractérisent soit par des regroupements différents, soit par l’intervention simultanée de plusieurs […] intervenants extérieurs […] soit par une temporalité différente. [Barrère, 2013, p. 95 et 96]
Michèle Becquemin et Christiane Montandon ajoutent qu’« une insuffisance institutionnelle […] favorise l’apparition, voire la propagation de dispositifs » (Becquemin et Montandon, 2014, p. 95). Les dispositifs pallieraient ainsi les insuffisances des institutions ordinaires qui, par manque d’outils ou de connaissances spécialisées, ne pourraient tenir leur promesse d’éducation et de formation. Ils seraient donc amenés à « résoudre des problèmes qui sont considérés comme non ou insuffisamment résolus par le fonctionnement ordinaire de l’institution » (Barrère, cité par Guyon, 2017, p. 8). La multiplication des dispositifs serait ici le symptôme d’institutions qui ne jouent plus leur rôle de régulation et qui, pour le retrouver, seraient dans l’obligation de se diversifier et de se recomposer.
Si la signification du dispositif intégré, telle que pensée par les acteurs médico-sociaux et les politiques publiques, correspond peu aux définitions de Foucault ou d’Agamben du concept de dispositif comme, au sens large, façonnement des conduites, les recherches en travail social et la thèse du dispositif comme palliatif à des défaillances institutionnelles semblent davantage s’en rapprocher. Dans les termes des politiques publiques et des acteurs, le dispositif correspond davantage à une acception se rapprochant du renouvellement de l’aller-vers, présent depuis 50 ans dans les politiques sociales et la prévention spécialisée, adapté aux spécificités du champ du handicap. « Agir là où est la personne » concourrait à favoriser une diversité institutionnelle concrétisée par la mise en place de dispositifs mobiles et réactifs agissant, par exemple, en amont des difficultés en ce qui concerne la scolarisation des jeunes enfants connaissant des besoins particuliers. Le dispositif tel qu’il est valorisé par les acteurs publics et associatifs semble venir arrimer des trajectoires à une « société liquide », pour reprendre le terme de Zygmunt Bauman (2018). Il n’en demeure pas moins que les dispositifs peinent encore, à notre sens, à provoquer un changement institutionnel plus large.
L’accessibilité réclamée par la loi de 2005 s’incarnerait-elle seulement par la médiation de dispositifs variés et souples, comprenant des accompagnements individualisés voire horizontalisés, en partenariat avec les institutions ordinaires ? Les dispositifs permettraient, en théorie, une action réticulaire au service des individus et des institutions ordinaires. Les dispositifs et les métiers qui s’y exercent viendraient en ce sens étayer et équiper les institutions dominantes en leur permettant d’organiser les interactions et de fournir les supports suffisants aux personnes en situation de handicap pour se produire elles-mêmes en tant qu’actrices autonomes.
En prenant l’exemple des enfants handicapés, nous pouvons mieux décrire l’action des dispositifs. Commençons par montrer l’inévitable déclin d’un type d’établissement spécialisé : l’ITEP.
L’ITEP n’échappe pas à ce mouvement et doit désormais composer avec une multitude de dispositifs qui apparaissent et le remplacent peu à peu. La circulaire du 2 mai 2017 relative à la transformation de l’offre d’accompagnement des personnes handicapées prévoit la diminution des places d’ITEP et leur conversion en temps d’accompagnement de type Sessad. Le « passage en dispositif » reflèterait par hypothèse « l’éclatement de l’ITEP » en différents dispositifs (Cervera et Parron, 2025). Anticipant ces évolutions et dans l’objectif d’affirmer son expertise, l’ITEP s’est reconverti lui-même en dispositif proposant de coordonner les autres dispositifs. Dès 2011, l’AIRe et l’Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (Uniopss) produisent un rapport intitulé « Le dispositif ITEP. Pour un parcours de soins et d’accompagnement personnalisé ». Ce rapport propose une diversification de l’accompagnement qui ferait appel à différents dispositifs dont l’ITEP coordonnerait les actions autour d’un enfant :
Chaque ITEP doit pouvoir proposer sur un territoire donné des modalités d’accompagnement se déclinant dans les 6 modalités avec une idée de réseau voire de groupement, par partenariat avec d’autres. […] Ces 6 modalités sont : SESSAD, accueil de jour séquentiel, semi-internat, internat modulé (séquentiel ou temporaire), accueil familial spécialisé, internat. [AIRe et Uniopss, 2011]
Dans leur conclusion, les auteurs du rapport ajoutent :
[Qu’] un fonctionnement souple entre les modalités d’accompagnement vient également offrir une alternative au mouvement de la désinstitutionnalisation souhaitée par l’Europe, en introduisant la notion d’institution comme lien entre les composantes de l’accompagnement, et en faisant de l’internat une option répondant à un besoin très précis de ce type d’accompagnement, et non comme d’une solution systématique. [AIRe et Uniopss, 2011, p. 51]
L’ITEP, rebaptisé, Dispositif-ITEP (DITEP) se définit ainsi comme un ensemble de dispositifs faisant institution et non plus comme un établissement-institution comme il se présentait jusqu’alors. L’objectif est de gagner en souplesse dans les modalités d’accompagnement intra-ITEP et de parvenir à une meilleure coordination avec d’autres dispositifs accompagnant l’enfant.
Cinq ans après la publication de ce rapport, la loi du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé puis le décret du 26 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré ont inscrit dans la législation cette évolution qui concerne désormais tous les établissements spécialisés en plus des ITEP. Ensuite et comme déjà souligné, la circulaire du 2 mai 2017 prévoit non seulement la fermeture progressive des établissements spécialisés mais aussi la scolarisation en milieu ordinaire des enfants y étant encore présents. Elle met ainsi en avant un dispositif pour accompagner leur retour à l’école après un exil souvent de plusieurs années. Naissent ainsi les Unités d’enseignement externalisé (UEE). L’externalisation des unités d’enseignement des établissements spécialisés est explicitement citée par cette circulaire comme faisant partie des « nouveaux dispositifs [qui] ont été créés ou reconnus afin de faciliter les parcours des personnes et de compléter la palette de l’offre dans les différentes dimensions de la vie : scolarisation, emploi, accompagnement » (circulaire du 2 mai 2017).
L’objectif est d’éviter qu’un enfant ne soit uniquement scolarisé en établissement spécialisé, d’une part, et de permettre à ceux qui le sont de revenir progressivement vers une scolarisation en milieu scolaire ordinaire, d’autre part. Est alors concrétisé le droit à l’éducation pour les enfants handicapés dans une institution scolaire de droit commun, affirmé 12 ans plus tôt dans la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Les unités d’enseignement sont donc amenées à se délocaliser de l’établissement spécialisé pour aller prendre place au sein de l’école ordinaire dans laquelle des temps d’intégration en classe traditionnelle sont éventuellement envisagés. Les UEE témoigneraient de l’amélioration de l’accessibilité de l’institution scolaire aux enfants jusqu’ici scolarisés en établissements spécialisés. Dans cet objectif, l’Éducation nationale intègre davantage de compétences propres au secteur médico-social. D’abord expérimentées puis généralisées et désormais multipliées, les UEE, en tout cas dans les textes et les intentions, ont l’ambition de rendre accessible l’environnement scolaire aux jeunes issus d’établissements spécialisés tout en sauvegardant l’accompagnement médico-social dont ils bénéficient. Les pratiques déjà existantes dans les établissements au tournant des années 2010 ont infusé dans les politiques scolaires, procédant de ce que Jean-Louis Laville et Renaud Sainsaulieu avaient repéré à propos de l’action associative comme « action publique en devenir » (2013). Les dispositifs se multipliant, on peut en donner une autre illustration : issues de la circulaire du 14 juin 2019, les Équipes mobiles d’appui médico-social pour la scolarisation (Emas) ont pour objectif d’apporter aux établissements scolaires et à leurs professionnels l’appui des compétences existantes au sein des établissements spécialisés afin de « permettre la prise en compte au plus tôt par la communauté éducative de besoins éducatifs particuliers des élèves en situation de handicap » (circulaire du 14 juin 2019). Les Emas ont pour objectif de prévenir l’orientation vers un établissement spécialisé et d’intervenir en amont des difficultés.
Les UEE et les Emas sont conçues comme des dispositifs de transition du secteur spécialisé vers le milieu ordinaire en reconfigurant l’articulation entre eux. Répétons le, il convient d’éviter qu’un enfant ne soit scolarisé uniquement en établissement spécialisé et de permettre à ceux qui le sont de revenir progressivement vers une scolarisation en milieu scolaire ordinaire. Il s’agit aussi d’éviter ou de prévenir une orientation vers un établissement spécialisé et donc un exil scolaire. Les deux dispositifs participent du décloisonnement de l’Éducation nationale et du secteur médico-social par l’intégration de compétences propres au médico-social au sein de l’école ordinaire.
Reste qu’au regard des différents dispositifs existants en termes d’inclusion des enfants et adolescents en situation de handicap, le sens de la notion de dispositif intégré mobilisé dans les textes des politiques publiques et par les acteurs médico-sociaux semble prendre deux directions différentes. Si ces deux directions correspondent au même paradigme inclusif et au même imaginaire, l’une d’entre elles prend le risque de produire concrètement une collection de dispositifs génériques se rapprochant plus d’un empilement que d’une « souplesse » ou d’une « fluidité ». Un établissement spécialisé peut très bien proposer, en termes d’offre de services, plusieurs dispositifs (comme les guidances familiales, l’accompagnement social, les lignes d’écoute téléphonique, par exemple) tournés vers les institutions ordinaires (l’école, la famille, l’insertion sociale), cela n’en fait pas un déplacement matériel des spécialités (psychothérapeutique, éducative, pédagogique) de l’établissement vers l’institution ordinaire. Cette direction prise par le dispositif intégré, celui qui réorganise spatialement l’accompagnement en déplaçant ce dernier au sein de l’institution dominante semble plus propice à atteindre l’objectif d’inclusion poursuivi.
L’enjeu reste de comprendre l’effet des dispositifs sur l’accessibilité des institutions ordinaires et sur l’expérience inclusive des personnes handicapées en termes de condition d’autonomisation. Permettent-ils à ces dernières de véritablement être incluses au sein des institutions ordinaires ou ne représentent-ils que des marges au sein desquels les personnes handicapées ont été déplacées ? Et si tel est le cas, les dispositifs sont-ils capables de faire évoluer, par leur marge, les institutions ordinaires, qui adopteraient de plus en plus de règles inclusives expérimentées dans ces lieux à part ?
Pour certains chercheurs (Gauthier, 2017 ; Dupont, 2021b ; Bovey, 2022), les dispositifs se contentent de faire une place aux personnes handicapées à la marge des institutions ordinaires pour mieux protéger la forme classique de ces dernières. Ainsi, l’école pourrait-elle poursuivre son action institutionnelle en contrôlant à sa marge les élèves handicapés tout en ne cessant pas de les ségréguer ? Elle se donnerait alors l’apparence de l’inclusion sans se transformer en profondeur pour se rendre réellement accessible. Selon ce point de vue, la situation actuelle et les mots qui l’accompagnent – inclusion, accessibilité, dispositifs – masqueraient un énième déplacement des personnes handicapées dans l’espace social comme les analyses sociohistoriques peuvent en donner d’innombrables exemples (Stiker, 2005).
Pour certains acteurs politiques et médico-sociaux, au contraire, les dispositifs seraient de véritables lieux d’innovation sociale et institutionnelle où se règle la question de la participation des personnes handicapées au sein de la société. Le dispositif serait l’interface organisationnelle par l’intermédiaire duquel les personnes handicapées pourraient accéder à leurs droits.
Pour trancher un tel débat, peut-être faut-il patienter et poursuivre l’observation de l’action des dispositifs dans les décennies qui viennent. La question qui justifierait un tel travail longitudinal serait celle de savoir si les dispositifs forment des hétérotopies capables de faire évoluer les institutions par leur marge. Revenons alors à Foucault. Les hétérotopies sont pour lui « des lieux qui sont dessinés dans l’institution même de la société, et qui sont des sortes de contre-emplacements, sortes d’utopies effectivement réalisées dans lesquels les emplacements réels […] sont à la fois représentés, contestés et inversés » (Foucault, 1994, p. 755). Les dispositifs d’accompagnement des personnes handicapées pourraient représenter des hétérotopies dans la mesure où ces espaces différenciés prennent place à la marge des institutions ordinaires et dans lesquels se fabriquent des normes en devenir. Ils constitueraient alors des hétérotopies de « déviation, celles dans lesquelles on place les individus dont le comportement est déviant par rapport à la moyenne ou à la norme exigée » (Foucault, 1994, p. 757). Ils peuvent également être des hétérotopies de compensation où peuvent à la fois s’imaginer et s’expérimenter des fiches institutionnelles, des lieux où l’idéal inclusif serait davantage atteint, « créant un autre espace réel, aussi parfait, aussi méticuleux, aussi bien arrangé que [l’espace commun] est désordonné, mal agencé et brouillon » (Foucault, 1994, p. 761). Certes, ces autres espaces sont cantonnés dans un premier temps sur le seuil des institutions ordinaires. Mais progressivement, l’enjeu reste de repérer si ces hétérotopies aux marges des institutions dominantes sont capables ou non de configurer des règles de conduite favorables à l’idéal d’inclusion aujourd’hui poursuivi.
Florence Brumaud
Melaine Cervera
Hugo Dupont
Audrey Parron
Hugo Rodts